Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TRAITEUR DE NUIT 23H-6H
LOUISE DE MACE DE GASTINES DE DOMMAIGNE ELIOTT DE MACE DE GASTINES DE DOMMAIGNE
Numéro de dépôt :
3408478
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TRAITEUR DE NUIT 23H-6H
Déposée le 2 février 2006 par LOUISE DE MACE DE GASTINES DE DOMMAIGNE et ELIOTT DE MACE DE GASTINES DE DOMMAIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAITEUR DE NUIT 23H-6H »
Les déposants sont LOUISE DE MACE DE GASTINES DE DOMMAIGNE domicilié(e) 32 BD VAUGIRARD,75015 PARIS - 75015 - France et ELIOTT DE MACE DE GASTINES DE DOMMAIGNE domicilié(e) 28 RUE DES VERTUS,75003 PARIS - 75003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUISE DE MACE DE GASTINES DE DOMMAIGNE domicilié(e) 32 BD VAUGIRARD,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOUISE DE MACE DE GASTINES DE DOMMAIGNE - 32 BD VAUGIRARD,75015 PARIS - 75015 - France
ELIOTT DE MACE DE GASTINES DE DOMMAIGNE - 28 RUE DES VERTUS,75003 PARIS - 75003 - France
LOUISE DE MACE DE GASTINES DE DOMMAIGNE - 32 BD VAUGIRARD,75015 PARIS - 75015 - France
Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466943 - Publication au BOPI 2008-01-14
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Vêtements ; chapellerie ; bonneterie ; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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